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1 – PROPRIETE DU SITE

Le présent site est la propriété de la société LM2 Group, SAS au capital de 220.000 € immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 751 560 103 00010 et dont le siège social est situé : 9 rue André Darbon – 33300 Bordeaux - N° Siret : 751 560 103 00010 - N° TVA : FR 02751560103.

Le responsable de la publication du site est Monsieur Mathieu Lesme en qualité de Directeur Général.

2 – HEBERGEMENT DU SITE

L'hébergement du site est assuré par la société OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France – Tél : 0820 320 363.

3 – LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes insérés sur le site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de LM2 Group.

4 – CONTENU DU SITE

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation totale ou partielle du contenu de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de LM2 Group est illicite au sens de l'article L. 122.4 du Code de la Propriété Intellectuelle et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du même code.

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les logos, les images, les documents iconographiques et photographiques, les vidéos et les enregistrements sonores dont le site est composé.

5 – LOI INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTES

Conformément à la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (« Loi Informatique et Libertés »), le site www.cfpsecurite.com a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (« CNIL »), dont le numéro est 1596317.

Tout visiteur du site est tenu de respecter les dispositions de la loi «Informatique et Libertés», dont la violation est passible de sanctions pénales.

6 – CONDITION GENERALE D'UTILISATION

De façon générale, vous pouvez visiter le site http://www.accessoirealarme.fr sur internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir d'informations personnelles vous concernant. Cependant, à l'occasion d'une commande ou d'une correspondance, nous pouvons être amenés à vous demander des informations.

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Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification aux informations personnelles le concernant.

Toute demande en ce sens devra s'exercer par courrier à l'adresse suivante : LM2 Group - 9 rue André Darbon – 33300 Bordeaux ou par e-mail à : contact@lm2-group.com